Les commissions sont composées des membres de l’association.
Les groupes de travail peuvent accueillir des membres extérieurs à l’association.
Sur simple demande d’un de ses membres, les commissions et groupes de travail votent selon les modalités de l’article 20 du présent Règlement Intérieur.
Le nombre de membres des commissions et des groupes de travail est défini par la grille de représentativité.
Les PV, Compte Rendu, Rapports, Comptes… des commissions, et, groupes de travail sont consultables en vous connectant à votre espace membre.
Pour effectuer une demande en tant que non membre de l’association, vous pouvez faire une demande d’accès via la page Consultation.