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Documents Légaux :
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- Statuts de l’Association Andryale.
- Règlement Intérieur de l’Association Andryale.
- Conditions Générales de Vente.
- Politique de confidentialité.
Documents Légaux Complémentaires :
- Conditions Générales à destination des Web-Services d’Andryale et d’Exu.fr (EXternal storage Unity).
- Charte Déontologique (essentiellement à destination des Sociétaires publiant du contenu).
- Rapports et Comptes Annuels de l’Association Andryale par année.
Offres & Prix :
Pages Pratiques :
- Page de Vérification qui vous permet de vérifier l’authenticité d’un document.
- Formulaire de Signalement d’abus et de contenu illicite.
- Page de Suppression qui vous permet de supprimer votre compte ou un service spécifique.
- Formulaire de Contact du Délégué-e à la Protection des Données (DPO).
- Formulaire de Signalement d’un mauvais comportement à l’intérieur Andryale.
- Formulaire de Médiation avec Andryale.
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Siège social :
Dénomination : | Andryale |
Adresse : | 2 Rue Cyrano de Bergerac 34090 Montpellier France |
Contact : |
Contact |
SIREN : | 803 910 728 |
SIRET (siège) : |
803 910 728 00028 |
Activité (Code APE) : | 9499Z |
Forme juridique : |
Association Loi 1901 |
Date création : | 20 mars 2014 |
N° d’Agrément de Formation : | (en cours de demande) |
Assurance : | MAIF |
Andryale fait partie de la fédération numérique E-TEAM
E-TEAM, Le 2 janvier 2024 :
– Nombre d’adhérents : 117 416.
– Nombre de membres du Conseil d’Administration : 97.
– Nombre de membres du Bureau : 7.
Andryale, Le 20 mars 2024 :
– Nombre d’adhérents : 61.
– Nombre de membres du Conseil d’Administration : 13.
– Nombre de membres du Bureau : 5.
Andryale applique les règles de l’économie sociale et solidaire (ESS), telles que spécifiées dans la loi de 2014.
En 2022, Andryale à générer l’équivalent de 220 arbres en équivalent CO2 (ADEME), Andryale à planter 600 arbres (espèce variée) au cours de cette même année, soit une compensation de 273 %.
En cas de problème, il est recommandé d’ouvrir un ticket d’incident sur notre Support. Les messages chiffrés avec la Clé OpenPGP d’Andryale : 04C3761D0143C9FA sont traitées.
Les horaires de travail des différents services sont disponibles sur la page : Horaires.
L’ensemble de ces adresses sont postales uniquement, ce ne sont pas des adresses de bureau.
Édition
Direction de la publication :
Secrétaire Général d’Andryale – Contact Secrétariat Général
Édition et Réalisation technique :
Andryale
2 Rue Cyrano de Bergerac
34090 Montpellier
France
Hébergeur :
L’hébergement de nos sites internet est assuré par :
– la Société OVH
2 rue kellermann
59100 Roubaix
France
– la Société Iliad
16 rue de la ville l’evêque
75008 Paris
France
– nous-mêmes Andryale
2 Rue Cyrano de Bergerac
34090 Montpellier
France
L’hébergement physique des données, n’étant pas spécifiquement à ces adresses. Ce sont des adresses postales uniquement. L’hébergement des données ce fait dans des data-center réparti en France dans des lieux géographiquement distant.
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Informatique et libertés
En application du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Andryale a désigné un-e Délégué-e à la Protection des Données (DPO) sous le numéro de désignation n° DPO-71440 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Voir la page : Politique de confidentialité.
En application du RGPD, ainsi que de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur ayant déposé des informations nominatives le concernant dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) et de rectification (article 40) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes ou périmées.
Chaque utilisateur peut exercer ses droits en écrivant au Délégué-e à la Protection des Données (DPO) à la page Contact DPO ou directement à “Andryale – DPO – 2 Rue Cyrano de Bergerac, 34090 Montpellier, France”.
La page de suppression vous permet de supprimer votre compte ou un service spécifique.
Application des Mentions Légales
L’entièreté de ces Mentions Légales (sauf mention spécifique) s’applique à l’ensemble des visiteurs et utilisateurs des sites web et web-services suivants :
– Andryale.org, .com, .fr, .net
– Erable.info
– Exu.fr
Fonctionnement global
Sauf mention contraire, lorsque vous activez (ou réactivez l’un de vos comptes) votre compte est actif pour un an, passé ce délai d’un an et sans ré-adhésion de votre part votre compte fonctionnera de façon minimale en vous proposant les services de base (gratuit) pendant une année supplémentaire.
Passé ce délai de deux ans, votre compte est désactivé pour une durée d’un an, si pendant ce laps de temps, vous ne réactivez pas votre compte, l’ensemble de vos données sont supprimées, et il devient impossible de les récupérer.
Tout le long de ces étapes, des mails d’informations vous sont envoyés pour vous avertir de l’approche d’une échéance.
Andryale s’assure qu’aucunes données ne reste accessible plus de 3 ans (1096 jours) sans une action de votre part (reconnexion ou réactivation).
Utilisation des marques d’Andryale
Les marques verbales et visuelles (logos) Andryale et E-TEAM sont protégées.
Leur utilisation sans autorisation écrite d’Andryale, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, mais également personnel ou professionnel, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.
Pour toute réutilisation, veuillez nous contacter.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les textes et illustrations contenus dans ce site sont sous les termes de la Licence Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International. Vous êtes donc libre de partager le contenu de ce site.
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Sociétaires
Andryale héberge de nombreux Sociétaires (plus de 5 600 en 2022) l’existence d’un lien vers notre association n’engage en rien la responsabilité d’Andryale.
Andryale pourra être amenée à réaliser pour le compte de ces Sociétaires des réalisations d’activités, ou autres prestations de services.
Si vous souhaitez une information concernant l’un de nos services ou sociétaires, vous pouvez vous adresser à notre Service Sociétaires en écrivant à la page Contact ou directement à “Andryale – Sociétaires – 2 Rue Cyrano de Bergerac, 34090 Montpellier, France”.
Limitation de responsabilité
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